A110 – Études historiques documentaires et mémorielles

L’étude historique a pour but de reconstituer, à travers l’historique des pratiques industrielles du site, les zones potentiellement polluées, la nature et la quantité des polluants potentiellement présents sur la zone. Elle permet d’identifier les activités exercées, la localisation des installations et des polluants susceptibles de se retrouver dans les milieux et les différentes zones d’effet potentiel.

Les sources d’information suivantes peuvent être consultées afin d’obtenir une vision affinée de l’historique de la zone d’étude :

• les photographies aériennes de l’IGN ;
• les bases de données BASIAS (Base de données d’Anciens Sites Industriels et Activités de Services) et BASOL (Base de données sur les sites et sols pollués) ;
• les données en possession du donneur d’ordres (documents, interviews du personnel…) ;
• le service Installations Classées de la DREAL (base ICPE, arrêtés préfectoraux, éventuellement rendez-vous dans les locaux de la DREAL…).

En fonction de la problématique du site et des attentes du donneur d’ordres, les archives municipales et départementales, le service de Conservation des Hypothèques, et de manière générale toute source d’information pertinente peuvent également être sollicités.