Vous êtes un bureau d’étude ou une société de travaux ?

Puis-je satisfaire la demande d’attestation (ATTES ALLUR ou ATTES ASAP) d’un client historique alors que je ne suis pas encore certifié ?

Comment répondre à un appel d’offre qui demande des compétences en pollution des sols et des nappe phréatiques ?

Vous êtes un bureau d’étude en environnement (dossiers réglementaires, faune flore…) ou en géosciences (géotechnique, hydrogéologie…) et vous souhaiter répondre de façon collégiale à une demande client qui comprend un volet sur la pollution des milieux naturels.

Exemple :

Sur les 3 dernières années, TEREO a identifié que plus de 20% des appels d’offres nationaux demandaient des compétences élargies dans le domaine des sols et de l’environnement : sites et sols pollués, géotechnique, hydrogéologie, réglementaire, rudologie, écologie, démolition, amiante… Peu de bureau d’étude français sont réellement en capacité de proposer en interne toutes ou parties de ces métiers avec un niveau de qualité suffisant.

De plus, depuis les 10 dernières années, l’arsenal réglementaire et juridique relatif au SSP s’est beaucoup enrichi. Il aboutit dorénavant à une responsabilité accrue de l’exploitant d’une ICPE, à l’aménageur d’une ancienne parcelle industrielle et aux conseils qui les accompagnent. Cette responsabilité peut s’incarner dans l’établissement de rapport de base ou de différentes attestations.

Il est alors indispensable de confier les missions relatives aux SSP à un véritable spécialiste à jour de ses assurances.

Ainsi, la directive IED (Industrial Emissions Directive) de 2014 prévoit l’élaboration d’un rapport de base représentatif de l’état de pollution du sol et des eaux souterraines au droit des installations concernées (rubrique ICPE 3000 à 3999) avant leur mise en service. Son objectif est de permettre une comparaison de l’état de pollution avant et après l’exploitation de l’IED et d’établir l’éventuelle responsabilité de l’exploitant au moment de la mise à l’arrêt définitif de l’installation.

De plus, pour un aménageur ou un constructeur, une ATTES-ALUR doit obligatoirement être jointe à une demande de permis de construire, sur un Secteur d’Information sur les Sols (SIS) ou un cas de changement d’usage d’une ICPE reconnue polluée.

Depuis juin 2022, cette obligation a été étendue aux différentes étapes de la cessation d’activité d’une ICPE (ATTES SECUR, ATTES MEMOIRE et ATTES TRAVAUX).

Ces attestations doivent obligatoirement être établies par un bureau d’étude certifié selon le référentiel NF X 31-620-5, comme TEREO.

TEREO est ouvert à toute proposition de collaboration avec d’autres bureaux d’études spécialisés en environnement ou géosciences.

Est-il possible de confirmer contradictoirement que les engagements pris ont été respectés ?

Vous êtes une société de dépollution qui doit faire vérifier, de façon indépendante et impartiale, l’atteinte des objectifs demandés par votre client.

Exemple :

Un client vous a choisi pour assurer une dépollution des sols et de la nappe souterraine. Son cahier des charges impose d’atteindre des objectifs en termes de concentrations résiduelles sur les milieux souterrains. Après plusieurs contrôles internes vous considérez avoir répondu aux exigences du donneur d’ordre. Il est dorénavant nécessaire de valider ces résultats de façon contradictoire.

Vous avez besoin de personnel compétent et indépendant dans le domaine des sols pollués qui s’attachera à assurer une mission de contrôle (CONT) des opérations réalisées.

Dans ce cas, des prestations élémentaires de prélèvements, mesures, observations et analyses sur les sols (A200), les eaux souterraines (A210) et les gaz du sol (A230) seront réalisées. L’interprétation des résultats (A270) sera faite au regard du contexte des opérations de dépollution.

La vérification de l’atteinte de vos objectifs de dépollution peut être assurée de façon indépendante par TEREO.

La pollution découverte en phase chantier peut-elle être gérée rapidement en protégeant ma responsabilité ?

Vous êtes une société de TP/VRD ou d’installations pétrolières ou chimiques et vous identifiez une contamination en réalisant vos travaux de terrassement.

Exemple :

Des odeurs et une coloration anormale des sols apparaissent lors du remplacement d’une ancienne cuve enterrée que vous êtes chargé d’enlever. Le maître d’ouvrage, qui a été informé, souhaite que seuls les sols qui doivent être remaniés dans le cadre de cette opération soient évacués comme des déchets, conformément à la réglementation. Il veut également qu’un état des lieux soit établi avant le comblement de la fouille.

Vous avez besoin de personnel compétent et indépendant dans le domaine des sols pollués qui s’attachera à assurer une mission de contrôle (CONT) des opérations réalisées.

Dans ce cas, des prestations élémentaires de prélèvements, mesures, observations et analyses sur les sols (A200) seront réalisées. L’interprétation des résultats (A270) sera faite au regard du contexte des opérations de dépollution.

La gestion de vos déblais peut être gérée conformément à la réglementation sur les déchets par la société TEREO.

Comment me faire accompagner par des spécialistes sur des problématiques de pollution  ?

Entreprise indépendante créée en 2003, TEREO couvre l’intégralité du territoire national à partir de ses implantations dans le Sud Ouest (Bordeaux – Gironde), le Centre (Orléans – Loiret) et le Sud Est (Saint-Étienne – Loire).

Vous trouverez donc forcément chez nous un ingénieur expérimenté qui sera à même de vous accompagner sur vos problématiques de pollution.