PG – Plan de gestion

Un plan de gestion pollution des sols peut être mené. Dans l’éventualité où les conclusions des diagnostics menés déterminent la nécessité de travaux de dépollution des contraintes d’aménagement, des mesures constructives, ou la gestion de terres excavées, ceux-ci sont définis.

En tout premier lieu, la suppression des sources de pollution est visée. Si ce premier objectif ne peut être atteint, une maîtrise des voies de transferts associées à ces impacts doit être garantie (adaptation des aménagements, confinement, surveillance..). Les options de gestion doivent donc répondre à cette problématique dans une logique d’acceptabilité sanitaire.

En fonction des options de gestion identifiées, la démarche se base sur une approche A330 « Identification des options de gestion possibles et réalisation d’un bilan coûts/avantages ».

Ce type d’étude doit être un outil d’aide à la décision relatif à la (les) technique(s) de dépollution incluant l’éventuel plan de surveillance (y compris les éventuelles démarches administratives associées). Une estimation de coûts inhérents aux solutions techniques retenues est proposée. Le niveau de rendu est de type Avant Projet Sommaire.

De manière globale, le Plan de Gestion pollution des sols est réalisé conformément aux attentes du donneur d’ordres et selon les préconisations de la norme NF X 31-620-2 pour cette prestation.

Le plan de gestion pollution des sols peut être révisé, notamment en fonction des évolutions d’un projet de réhabilitation ou du bilan de surveillance environnementale.

Le rapport d’étude propose les différentes mesures de gestion associées à un bilan coûts-avantages, sélectionne une option de gestion et les ARR correspondantes, apporte une synthèse technique comportant les éléments pour l’organisation chargée du contrôle des mesures de gestion et si nécessaire, les éléments pour la mise en place d’une surveillance environnementale et des restrictions d’usages.