VERIF - Vérification en vue d'évaluer le passif environnemental lors d'un projet d'acquisition d'une entreprise

La prestation VERIF permet l’évaluation du passif environnemental d’un ou de plusieurs sites, généralement dans le cadre d’une cession/acquisition d’une entreprise et/ou d’une demande d’une tierce partie. Elle intègre de plus le niveau d’incertitude associé aux vérifications réalisées.

Cette prestation VERIF permet une évaluation environnementale d’un site en prenant en compte les contraintes liées aux délais de réalisation (en fonction de l’état d’avancement de la vente par exemple) et les contraintes liées aux interventions (accessibilité au site, données délivrées par le vendeur, confidentialité, …). Elle ne peut pas en revanche se substituer à une prestation réglementaire (INFOS, IEM, PG, garanties financières, …) et par conséquent n’est pas opposable à l’administration pour répondre à une obligation relevant de la méthodologie nationale des sites et sols pollués.

La prestation VERIF se déroule en 2 phase :

VERIF Phase 1 : cette première étape permet d’identifier, sur la base des éléments mis à disposition par le donneur d’ordres, les sources potentielles de pollution sur site en fonction des activités passées et actuelles, et les substances associées. Elle comporte ainsi les prestations A100 « visite de site » si le site est accessible et que la société TEREO est autorisée à y pénétrer, A110 « étude historique et mémorielle » sur la base des documents transmis, et A120 « Etude de vulnérabilité ». Elle conclue le cas échéant avec une prestation A130 « Programme prévisionnel d’investigation ».
VERIF Phase 2 : cette seconde phase correspond aux investigations réalisées sur site, en fonction des conclusions de la prestation VERIF Phase 1, dans la limite du niveau de précision recherché. Elle peut ainsi intégrer tout ou partie des prestations élémentaires A200 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les sols », A210 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux souterraines », A220 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux superficielles et/ou sédiments », A230 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les gaz du sol », A240 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur l’air ambiant et les poussières atmosphériques », A250 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les denrées alimentaires », A260 « Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les terres excavées ou à excaver », et leur interprétation dans le cadre d’une prestation A270 « Interprétation des résultats des investigations ».
Cette prestation correspond en anglais à la prestation Due Diligence, comportant la phase 1 Data room.

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À propos de Tereo

Bureau d’études en environnement, spécialisé en études de pollution. Entreprise indépendante créée en 2003, TEREO couvre l’intégralité du territoire national à partir de ses implantations dans le Sud-Ouest, le Centre et le Sud-Est.